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Norme: ISO 14001: 2004
Système de gestion environnementale (SGE)
- L'ISO 14001:2004 est applicable aux processus qui influencent la performance environnementale de l'entreprise et fait partie du système d'organisation de l'entreprise.
- Un Système de gestion environnementale (SGE) ISO 14001:2004 ou un système de management environnemental (SME) ISO 14001:2004 inclut la structure organisationnelle, les activités de planification, les responsabilités, les pratiques, les procédures et les ressources pour élaborer, mettre en oeuvre, réaliser, réviser et maintenir la politique environnementale d'un organisme.
La norme ISO 14001: 2004 s'adresse à tout organisme qui désire :
- Implanter, maintenir ou améliorer un SGE
- S'assurer de sa conformité envers sa politique environnementale
- Démontrer cette conformité aux parties intéressées
- Obtenir la certification de son SGE par un organisme externe
- Connaître les exigences du SGE
- Effectuer une auto- évaluation
Politique environnementale
Planification :
- Aspects environnementaux
- Exigences légales et autres exigences
- Objectifs et cibles
- Programme de management environnemental
Mise en oeuvre et fonctionnement :
- Structure et responsabilité
- Formation, sensibilisation et compétence
- Communication
- Documentation du SGE
- Maîtrise de la documentation
- Maîtrise opérationnelle
- Prévention des situations d'urgence et capacité à réagir
Contrôle et actions correctives :
- Surveillance et mesurage
- Non conformité, action corrective et préventive
- Enregistrements
- Audit du SGE
- Revue de direction
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